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Politique de confidentialité

CGV - Cookies

Conditions générales de ventes

GSE EURL à travers Ceci n’Est pAs unE Box propose et commercialise un ensemble de services liés à l’univers du cadeau et de la petite attention. Les conditions générales de ventes énumérées ci-dessous s’appliquent à l’ensemble de ces services. Si vous avez des questions concernant les conditions générales de vente, merci de nous en faire part en nous écrivant à

contact@cecinestpasunebox.com

Le site cecinestpasunebox.com est édité et géré par la société GSE EURL dont les coordonnées du sièges social sont : sont :

GSE EURL
9 rue Jean Baptiste Barré
44000 Nantes

Email : contact@cecinestpasunebox.com. Horaires d’ouverture du lundi au vendredi de 9h à 17h – sauf le mercredi

Le site internet cecinestpasunebox.com est la propriété de GSE EURL immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro xxxxxxxxxxxxx

 

Les produits sont des marchandises définies au catalogue de vente du site internet cecinestpasunebox.com. GSE EURL se réserve le droit de modifier ses offres à tout moment. Elles ne sont valables que pour une réponse immédiate et dans la limite des stocks disponibles.

Tous les produits vendus sur le site cecinestpasunebox.com sont décrits de façon précise.En cas de doutes sur les caractéristiques d’un produit le client peut nous contacter via notre formulaire de contact ou notre adresse email : contact@cecinestpasunebox.com.

La responsabilité de GSE EURL ne peut être engagée en cas de différence non substantielle entre les visuels des produits présents sur le site cecinestpasunebox.com et le produit commandé.

Les objets contenus dans la boîte doivent être utilisés et consommés dans un cadre sécuritaire. GSE EURL ne peut être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des produits.

En ce qui concerne les aliments, ceux-ci doivent être consommés après avoir été stockés dans des conditions de chaleur et d’humidité correctes et avant la date limite de consommation inscrite sur le produit.

Les produits vendus sur le site cecinestpasunebox.com ne peuvent être revendus par les clients ou exploités à des fins commerciales.

Toute personne physique majeure achetant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale (ci-après « le Client ») reconnaît avoir la pleine capacité à s’engager au titre des présentes CGV lorsqu’elle commande et achète des produits de la société.

Le client se doit de renseigner des champs personnels pour la création de son compte, la facturation et la livraison. Toutes les informations fournies doivent être vérifiées par le client. GSE EURL dégage toute responsabilité sur l’inexactitude des données communiquées. Elle ne sera pas responsable d’erreur de livraison dans la mesure où les informations fournies lors de la passation de commande sont inexactes.

Création de compte utilisateur :

En créant son compte sur le site cecinestpasunebox.com le client autorise GSE EURL à le contacter par e-mail à l’adresse email et/ou par telephone. Il peut se désinscrire de la liste de mailing simplement en cliquant sur l’option « me désabonner » figurant dans les mails.

La validation de l’identifiant et du mot de passe entraine automatiquement la création d’un compte et l’ouverture d’une session. L’adresse e-mail de communication sera celle fournie par le client par défaut.

En cas d’utilisation frauduleuse de son compte, le client doit alerter GSE EURL dans les plus brefs délais.

Pour toute information, le service clients se tient à votre disposition par courriel à contact@cecinestpasunebox.com.

Il est aussi possible de nous contacter par l’intermédiaire du formulaire de contact disponible dans la rubrique Contact.

 

Les prix affichés dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande

Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. La Société GSE EURL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’Acheteur. Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison en point relais en France. Toutes demandes de livraison différente et/ou hors France fera l’objet de facturation en sus (GSE EURL présentera un devis) en fonction du lieu de destination et du mode de livraison choisi par l’acheteur.

Codes promotionnels et cartes cadeaux :

Les codes promotionnels et codes délivrés dans les cartes cadeaux sont à usage personnel et parfois uniques. Il n’est en aucun cas autorisé de partager ou publier un code de réduction quel qu’il soit carte cadeau ou code de réduction ou d’utiliser des méthodes, des outils ou des médias dont vous n’êtes pas en mesure de penser que les destinataires sont vos connaissances personnelles (comme les sites de bon de réduction, Reddit, Wikipedia).

GSE EURL se réserve le droit à tout moment, et sans préavis, d’interrompre ou de modifier un code de réduction si celui-ci faisait l’objet d’un partage public. Le ou les codes partagés frauduleusement pourront être modifiés ou désactivés ainsi que toutes les commandes associées à ce ou ces codes et ce sans préavis

 

 

 

Les paiements s’effectuent en ligne au moyen d’un système de paiement en ligne sécurisé. Les commandes peuvent être payées par carte bancaire, via Paypal ou par virement bancaire pour des commandes de grandes quantité (supérieures à 500 euros).

Les marchandises sont payables au comptant à la prise de commande selon les moyens de paiement mis à disposition. Paiement sécurisé par carte bancaire sur le terminal de paiement du Crédit Mutuel et Paypal.

GSE EURL utilise le terminal de paiement XXXX du Crédit Mutuel. Ce terminal vous assure la confidentialité des données avec le cryptage SSL. Il respecte les standards de sécurité PCI DSS concernant le stockage et la circulation des données sensibles.

Toutes les commandes sont traitées et expédiées, uniquement à réception du paiement : la commande sera effective après accord du centre de paiement bancaire. En cas d’accord de ce dernier, le compte sera immédiatement débité et la commande validée. En cas de refus la commande sera annulée.

 

La société ne considère comme commandes que celles qu’elle a acceptées et confirmées. Aucune commande ne pourra être annulée dès lors qu’elle aura quitté notre centre d’expédition. En cas d’indisponibilité d’un produit sur une commande, la société contactera le client pour lui proposer :

– le remplacement de son produit par un produit de valeur et de qualité équivalente – ou une livraison ultérieure lorsque le stock le permettra

– ou l’annulation de sa commande et son remboursement dans un délai de 14 jours après la notification.

La confirmation de votre commande par votre « double-clic », l’authentification et la protection de l’intégralité des messages constituent une signature électronique. Cette signature électronique à valeur est équivalente à une signature manuscrite entre les parties. Tout récapitulatif de commande que vous avez validé par un « double-clic » constitue un engagement irrévocable. Toutes les commandes font l’objet d’un e-mail de confirmation. Ce document, à conserver, constitue la preuve de votre commande et du contrat liant les parties. GSE EURL procède systématiquement à un archivage des preuves de commandes et de facturation pouvant être produits en cas de nécessité.

 

En passant commande sur le Site internet cecinestpasunebox.com de la Société GSE EURL, l’Acheteur accepte expressément que GSE EURL lui envoie une facture par voie électronique. Il pourra toutefois obtenir une facture papier en adressant sa demande à la Société GSE EURL, à l’adresse électronique contact@cecinestpasunebox.com

La livraison est effectuée à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison varient en fonction du prestataire choisi. (Voir le détail sur Livraison)

Ils ne sont donnés qu’à titre indicatif. GSE EURL s’engage à tout mettre en oeuvre pour respecter ces délais et à proposer une alternative en cas de retard ou de non livraison.

L’enregistrement automatique des données renseignées par le client vaut preuve de la nature de la commande, de sa date et de son prix.

Les produits disponibles sur le site cecinestpasunebox.com peuvent être livrés en France métropolitaine ou dans les pays de l’Union Européenne moyennant un surcoût précisé à la suite d’un devis proposé par GSE EURL.

Les cas de force majeure :

GSE EURL est exonérée de sa responsabilité dans tous les cas de force majeure liés à des circonstances imprévisibles et extérieures, notamment en cas de sinistres ou d’intempéries reconnus, de grèves des prestataires logistiques, ou de tout autre événement susceptible de perturber la bonne circulation des marchandises et/ou le fonctionnement des réseaux informatiques et de l’internet.

En cas de litige, nous recherchons avec nos clients les meilleures solutions commerciales.

A la réception, le réceptionnaire doit vérifier le bon état des marchandises livrées.

En cas de livraison par un tiers (société de transport, poste…) présentant des signes manifestes de détérioration ou de non-conformité, le réceptionnaire devra immédiatement apporter des réserves auprès du prestataire, par une mention explicite sur le bon de livraison et confirmer cette réserve à notre service client dans les 48 heures – par email à geraldine@gse-france.fr – ou par courrier à :

GSE EURL
Service Client Ceci n’Est pAs UnE Box
9 rue Jean Baptiste Barré
44000 Nantes

Toute réclamation dans nos ordres, faite 48 heures après la livraison, ne pourra être retenue

Dans le cas d’une livraison hors Union Européenne, les frais ne comprennent pas les droits de douane et taxes éventuelles à régler par le client. Le montant de ces taxes dépend du pays de destination, le client devra prendre contact auprès des autorités locales afin de respecter les frais d’importation de marchandise inhérents à son lieu de réception de commande.

 

GSE EURL s’efforce de répondre aux attentes de ses client et à vous proposer des services de qualité pour vous satisfaire. Toutefois : en cas de non-conformité avec la commande, le client doit en avertir la société dans un délai de cinq jours, si le vice est apparent, et dans le même délai à partir du moment où il en aura eu connaissance, si le vice est caché.

Les défauts de matières, mêmes cachés, ainsi que les erreurs de dimensions, de qualité, de quantités, de poids n’obligent la société qu’au remplacement pur et simple des produits incriminés sans aucune indemnité. Les produits ainsi remplacés restant sa propriété.

La société n’accepte aucun retour de marchandise sans l’avoir préalablement autorisé.
Si la personne recevant une boîte Ceci n’Est pAs unE Box n’est pas le client, celle-ci doit prendre

contact avec GSE EURL via l’intermédiaire du client qui a été facturé.
Pour les défauts de conformité, les mentions suivantes doivent être indiquées :
• Numéro de commande
• Nom, prénom et adresse de facturation ou de livraison
• Motif de la réclamation pour non-conformité
• Photos prouvant la non-conformité du produit

Si le défaut de conformité est avéré, le client pourra obtenir le remboursement du produit, sous la forme d’un code promo à utiliser sur le site. GSE EURL pourra décider, dans certains cas exceptionnels uniquement, d’effectuer un remboursement via le moyen de paiement utilisé lors de la commande (virement bancaire, Paypal, etc.) celui-ci interviendra dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le droit de rétractation aura valablement été notifié par l’Acheteur à GSE EURL. Il inclura le remboursement de toutes les sommes versées y compris les frais de livraison(au prorata du nombre de produits retournés), à l’exclusion des frais de retour qui restent à la charge exclusive de l’Acheteur.

La personne recevant la boîte Ceci n’Est pAs unE Box ne peut pas demander un remboursement à son intention quelle qu’en soit la forme.

Le code promo ou le remboursement monétique sera remis au client facturé et il conviendra au client et à la personne recevant la boîte Ceci n’Est pAs unE Box de trouver un accord pour l’utilisation à faire de ce remboursement.

Indépendamment de la garantie commerciale, le vendeur reste tenu de la garantie légale de conformité mentionnée aux articles L. 211-4 à L. 211-13 du Code de la Consommation et de celle relative aux défauts de la chose vendue, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2232 du Code Civil.

Les produits sont garantis contre les défauts susvisés pendant une durée de six mois, le tout à compter de la date de livraison et sur le territoire. Toutefois, le Client sera seul responsable des fautes qu’il pourrait commettre à compter de la date de livraison, notamment de toute mauvaise condition de conservation et/ou de transport des produits ou du non-respect de la date limite de consommation ou d’utilisation optimale indiquée sur l’emballage.

Les réclamations doivent être transmises à :

GSE EURL
Service Client Ceci n’Est pAs UnE Box
9 rue Jean Baptiste Barré
44000 Nantes

ou par email à contact@cecinestpasunebox.com / ou en utilisant le formulaire de contact.

 

Conformément aux articles L. 121-21 et suivants du Code de la Consommation français, le Client dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours à compter du jour de réception de la commande pour exercer son droit de rétractation légal sans avoir à motiver sa décision ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.

Pour exercer ce droit, le Client doit : Dans le délai mentionné ci-dessus, procéder à la résiliation du service par l’intermédiaire d’une lettre avec accusé de réception à l’adresse du siège social

GSE EURL
Service client Ceci n’Est pAs unE Box
9 rue Jean Baptiste Barré
44000 Nantes

Le(s) Produits(s) faisant l’objet du droit de rétractation doivent être retournés:

  • dans leur(s) carton(s) et/ou emballage(s) d’origine du fabricant ;
  • en joignant à un courrier indiquant par exemple comme raison du retour «Conformément à mon droit de rétractation, je ne souhaite plus acheter l(es) article(s) que j’avais commandé(s) » sans justifier d’autres motifs. Toutefois, l’indication d’un motif de retour permet à GSE EURL d’améliorer sa qualité de service.
  • et en y joignant la facture ou sa copie.
    Le(s) Produits(s) faisant l’objet du droit de rétractation doivent être retournés à l’adresse :GSE EURL
    Service Client Ceci n’Est pAs UnE Box
    9 rue Jean Baptiste Barré
    44000 Nantes

Les services accessoires au contrat d’achat principal ne peuvent faire l’objet du droit de rétractation (exemple : papier cadeau).

Exclusions : les Clients, s’ils ne sont pas des consommateurs (exemples : acheteurs professionnels ou personnes morales), ne bénéficient d’aucun délai de rétractation, la validation de leur commande valant commande et achat ferme, définitif et irrévocable.

En outre, conformément aux dispositions des articles L 121-20-2 et L 121-20-4 du code de la consommation, certaines commandes ne pourront bénéficier du droit de rétractation, sauf si les Parties en ont expressément convenues autrement.

 

Les cookies et les LSO (Local Shared Objects) sont des fichiers enregistrés sur l’ordinateur de l’utilisateur dans le navigateur ou sur son ordinateur, lorsque celui-ci visite notre site Web.

Les cookies et les LSO soutiennent les fonctions des services de Ceci n’Est pAs unE Box en conservant les données saisies pendant la durée de la session ou d’une procédure de commande, et par l’enregistrement de certains paramètres utilisateur. Par ailleurs, ces outils aident à analyser l’utilisation de notre offre, afin de la rendre aussi pratique et efficace que possible.

GSE EURL a recourt à des cookies temporaires et à des cookies persistants. Par ailleurs, des cookies de partenaires ou d’affiliés peuvent être utilisés. Les cookies temporaires ne sont enregistrés que pour la durée de la session sur notre site Web.

 

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés modifiée, le site internet cecinestpasunebox.com a été déclaré et enregistré auprès de la CNIL sous le numéro xxxxxx le xxxx 2019. Par ailleurs, il est rappelé que conformément à la loi informatique et liberté n°78-17 du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression à ces données, que vous pouvez exercer en utilisant notre formulaire de contact ou par courrier à l’adresse des locaux de la société :

9, rue Jean Baptiste Barré
44000 Nantes

Si vous souhaitez exercer votre droit mentionné ci-dessus ou ne plus recevoir ses propositions commerciales, il vous suffit de modifier votre abonnement aux newsletters situées dans la rubrique « Mon compte » ou d’envoyer un e-mail précisant votre demande au service client GSE EURL Ceci n’Est pAs unE Box. Nous vous confirmerons par retour la prise en compte de votre demande dans un délai maximum de deux mois, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.

Les informations collectées sont destinées uniquement à l’usage de GSE EURL, et ne seront pas communiquées à d’éventuels partenaires.

GSE EURL se réserve le droit de contacter les membres en utilisant les données personnelles fournies afin de faire parvenir aux membres des offres de nature à les satisfaire.

GSE EURL s’efforce d’assurer la disponibilité du site cecinestpasunebox.com 24 heures/24 et 7 jours/7. Cependant, GSE EURL ne pourra être tenu pour responsable en cas d’indisponibilité pour des raisons d’actualisation du site, de maintenance, ou indisponibilité des serveurs.

Le client reconnait et accepte expressément que GSE EURL exécute ses obligations contractuelles en usage dans la profession. Pour ce qui est des services informatiques, notamment le fonctionnement des outils et logiciels proposés sur le site, leur bon fonctionnement dépend de facteurs externes qui ne dépendent pas uniquement de GSE EURL. GSE EURL ne garantit pas la qualité de son service informatique ou la violation des règles de conduite d’utilisateurs.

Le client s’engage à garantir et indemniser GSE EURL dans le cas d’un litige ou plainte avec un tiers lié à la violation du droit d’autrui ou des conditions générales exposées ici.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. GSE EURL s’efforcera de trouver une solution commerciale et concertée pour les litiges éventuels pouvant intervenir lors du traitement de votre commande. A défaut, l’affaire sera portée devant le tribunal compétent.

En application du code français de la propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site internet cecinestpasunebox.com sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.

L’utilisateur qui dispose d’un site internet à titre personnel a la possibilité de placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site cecinestpasunebox.com Cette autorisation ne vaut pas pour autant une convention implicite d’affiliation. Chef d’entreprise : Mme Géraldine San Esteban de GSE EURL. contact@cecinestpasunebox.com Hébergement du site : WordPress xxxxxxxxx

La société GSE EURL n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, GSE EURL ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels GSE EURL n’a aucun contrôle.

 

 

La passation d’une commande entraîne l’acceptation des Conditions Générales de Vente (« CGV ») par le client nonobstant toutes réserves ou exigences qui pourraient l’accompagner. Cette acceptation est confirmée par le fait que le client doit valider son acceptation avant de finaliser sa commande.

Les présentes sont gouvernées par le droit Français sans préjudice de l’application de la loi du pays de résidence du consommateur.

Les présentes conditions générales de vente annulent et remplacent toutes conditions ou documents antérieurs et s’appliquent à toutes les consultations et à toutes les commandes réalisées sur le site internet cecinestpasunebox.com (ci-après le site).

Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au jour de la passation de votre commande.

Aucune condition particulière, ni autre condition générale émanant du client ne peuvent, sans accord express de GSE EURL, prévaloir sur les présentes conditions.

Les conditions générales de vente sont susceptibles d’être modifiées à tout moment sans préavis.